Un ouvrage consacré à la jurisprudence 2024 de la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage (CCJA) sera présenté le 9 avril 2026 à Lomé, au Togo. Cette publication, intitulée « Regards critiques sur la jurisprudence 2024 de la CCJA », met en lumière les évolutions récentes du droit des affaires dans l’espace OHADA.
La CCJA constitue un pilier du dispositif juridique de l’OHADA. Elle assure l’uniformisation de la jurisprudence et veille à la bonne interprétation des Actes uniformes adoptés par les États membres. Depuis sa création, la Cour a construit un important corpus jurisprudentiel, avec plus de mille pourvois en cassation et près de 2 000 décisions rendues.
L’ouvrage analyse les tendances observées en 2024, notamment en matière de sûretés, de recouvrement de créances et de procédures collectives. Il vise à éclairer les magistrats, avocats, huissiers, opérateurs économiques et autres praticiens du droit sur les évolutions en cours.
Son auteur, Valery Jean Prosper Silga, magistrat hors hiérarchie et président de la CNO du Burkina Faso, propose une lecture critique des décisions de la Cour. Il s’appuie sur une expérience à la fois théorique et pratique du droit OHADA.
La présentation du livre se tiendra en marge d’un séminaire dédié au contentieux OHADA devant la CCJA. Cette rencontre est prévue du 7 au 9 avril au Centre d’affaires KESORE à Lomé. D’autres présentations sont annoncées dans plusieurs capitales africaines, notamment à Conakry et à Brazzaville.
L’ouvrage sera disponible sur place et pourra être acquis avec une dédicace de l’auteur.
