Quand le Pape américain pourrait devoir rendre des comptes au fisc des États-Unis

Léon XIV, le premier pape de nationalité américaine, se retrouve dans une situation fiscale complexe. Bien qu’il ne perçoive pas de salaire ou d’indemnités, ses frais de vie sont entièrement pris en charge par le Vatican, et il peut toucher des revenus annexes, tels que ceux générés par la vente de livres ou d’objets, ou encore des cadeaux. Par exemple, le pape François avait reçu une Lamborghini en 2017 qu’il avait revendue pour 715 000 euros l’année suivante, au profit de charités.

L’Internal Revenue Service (IRS), l’agence fiscale américaine, pourrait s’intéresser à la situation fiscale du pape en vertu du Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA), qui oblige les citoyens américains à déclarer leurs comptes financiers à l’étranger. Ce traité, en vigueur depuis 2015, inclut les représentants de gouvernements étrangers, comme le pape, ce qui pourrait l’amener à déclarer des comptes financiers, même ceux du Vatican, en tant que responsable institutionnel.

Même si les comptes du Vatican sont institutionnels, la loi ne fait pas toujours de distinction entre les actifs personnels et institutionnels, ce qui pourrait compliquer la situation. Toutefois, le statut de chef d’État et l’immunité diplomatique de Léon XIV compliquent la question. En réponse à ce défi, l’IRS pourrait envisager de l’exonérer, ou le Congrès pourrait adopter une loi spécifique pour clarifier cette situation fiscale. Il reste aussi possible que Léon XIV choisisse de renoncer à sa nationalité américaine pour éviter toute complication. Cette situation inédite soulève des questions sur la manière dont le fisc américain traitera le cas du pape.

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